17 septembre 2012 1 17 /09 /septembre /2012 17:22

Je viens de voir que l'on vient de me transmettre l'ordre du jour du Conseil municipal qui va avoir lieu d'ici moins d'une heure. Attention il débute à 19h et non 19h30 comme prévu.

 

 

mairie1

 

En voici les grandes lignes :

 

1 et 2 : Grand classique, approbation du dernier PV et nomination du ou de la secrétaire de séance.

 

3. Instauration d'une taxe communale sur la consommation finale d'électricité, avec la volonté de la municipalité Schmitt de fixer le taux maximal autorisé. A vérifier.

 

 

INVESTISSEMENTS

 

4. Convention mise à disposition du rez-de-chaussé de la maison Jung (route d'Ohlungen) pour le Centre médico-social du Conseil général (actuellement place Wendling).

 

5. Convention toujours avec le Conseil général pour une nouvelle piste cyclable.

 

 

PERSONEL COMMUNAL

 

6. Désignation du représentant au Comité National d'Action Social.

 

7. Validation d'un dossier de retraite d'un ancien employé municipal.

 

8. Présentation du document unique d'évaluation des risques professionnels.

 

 

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

 

9. Modification du conditionnement des subventions destinés aux collégiens pour leurs voyages scolaires.

 

10. Subvention pour une sortie éducative de l'école primaire.

 

11. Subvention pour la participation à des championnats du Running Team.

 

 

DIVERS

 

12. Rapport annuel de la Caisse Nationale de Retraites des agents des collectivités locales.

 

13. Informations.

 

 

 

A tout à l'heure peut être. L'équipe du blog aura évidemment un membre présent.

 

 

Kévin Kennel.

 

 

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